INFOS CNDS 2017

Mesdames et Messieurs les chefs de pôles sport des directions régionales et départementales,
Mesdames et Messieurs les référents régionaux et départementaux du CNDS,
Mesdames et Messieurs les agents administratifs en charge du CNDS en directions régionales et départementales,

Certains usagers et services déconcentrés nous ont informé de l'absence de liens de reprise ou de mail de confirmation de prise en compte de leur dossier lors de la saisie d'une demande de subvention via E-subvention.

Ainsi, il est confirmé que certains fournisseurs internet n'acceptent pas les mails issus d'E-subvention. Ils les considèrent comme malveillants.
Il ne faut donc pas les utiliser lors de l'enregistrement de la démarche ou dans les champs mails à compléter dans le dossier. Voici la liste de ces fournisseurs (non exhaustive) :
- laposte.net
- sfr.fr
- neuf.fr
- aol.fr

A contrario, nous avons pu constater que l'utilisation des fournisseurs gmail.com, orange.fr, free.fr, wanadoo.fr, yahoo.fr ou bbox.fr fonctionne correctement (liste non exhaustive).

Nous vous informons que le guide utilisateur E-subvention disponible sur le site du CNDS a été actualisé aujourd'hui avec cette information en première page. Vous pouvez le retrouver ici : http://www.cnds.sports.gouv.fr/Faire-une-demande

Si des usagers n'ont pu obtenir de lien de reprise après un enregistrement, vous pouvez leur conseiller d'écrire à support1.vca@service-public.fr afin d'obtenir un nouveau lien de reprise, en indiquant dans les informations le numéro de dossier (A-7-…), le mail avec lequel a été enregistrée la démarche et celui sur lequel ils veulent recevoir ce lien de reprise. Nous vous rappelons que la DILA, via ce support, s'engage à répondre sous 5 jours ouvrés maximum après réception du mail (Charte Marianne).

Nous vous demandons de bien vouloir relayer le plus largement possible ces informations auprès de votre réseau.

Pour les associations, comités ou ligues qui souhaitent une copie de leur dossier Cerfa, vous pouvez leur transmettre depuis OSIRIS via l'onglet « subvention/intégrer un dossier de subvention ».

Nous vous tiendrons informés des évolutions liées à cette anomalie.

Cordialement,
Le DEFIDEC

Centre National pour le Développement du Sport
69-71 rue du Chevaleret - 75013 PARIS

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